Mentions légales

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et, sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

MAÎTRISE D’OEUVRE & DÉVELOPPEMENT TECHNIQUE

Rougevert Communication

MENTIONS LÉGALES

Les informations de ce site sont non contractuelles et peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. La société Calad’ motoculture qui exploite le site caladmotoculture.fr peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site. En conformité avec l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que : le directeur de la publication du site est la personne responsable de la société Calad’ motoculture qui exploite le site caladmotoculture.fr. En conformité avec l’article 3 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 Janvier 1978, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :

Calad’ motoculture
361 route d’Anse RN6
69400 LIMAS (France)

Calad motoculture

361 rte Anse 69400 LIMAS - Villefranche sur Saône | tél : 04 74 68 03 34 | fax : 04 74 68 82 20 | caladmotoculture@wanadoo.fr | Suivez notre actualité sur

Politique de confidentialité | Mentions légales | site crée et développé par Rougevert commnunication